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DESCRIPTION DU SITE  ACCES ET DISPONIBILITE  RESPONSABILITE  PROPRIETE INTELLECTUELLE   CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES  DIVERS   DESCRIPTION DU SITE DV Experts propose sur le site de l’information répartie de manière thématique concernant DV Experts, ses activités et son offre de service, des contenus éditoriaux, des logiciels gratuits, ainsi que des services en ligne. Le site n’est pas un site de commerce électronique, et les informations qui y figurent ne sauraient être donc être assimilées à des offres de vente. Les textes de présentation, ainsi que les visuels reproduits et illustrant les services DV Experts présentés sur le site sont donnés à titre seulement indicatif, et n’ont donc pas valeur contractuelle.   ACCES ET DISPONIBILITE L’accès au site est libre. Il est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de DV Experts, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, DV Experts ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Afin d’assurer un service de qualité, DV Experts se réserve en outre des périodes de maintenance, de réactualisations ou d’interventions techniques, susceptibles d’entraîner une coupure d’accès au site.   RESPONSABILITE   DV Experts s’efforce d’offrir aux Utilisateurs, sur le site, l’information la plus fiable et qualitative qui soit. DV Experts ne garantit pas cependant l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le site, ni la conformité de ladite information avec l’utilisation que souhaite en faire l’Utilisateur. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.   DV Experts ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site. Particulièrement, DV Experts ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par l’utilisateur ou par des tiers qui trouveraient leur source dans les informations et résultats issus de l’utilisation des outils logiciels et des services en ligne mis à disposition sur le site. Les informations et résultats issus de l’utilisation de ces outils logiciels et service en ligne ne doivent donc en aucun cas être assimilés à un conseil et une étude personnalisés effectués par DV Experts pour le compte de l’utilisateur. L’utilisateur s’interdit par ailleurs de tenter d’induire en erreur DV Experts en fournissant de fausses informations concernant son identité, sa formation et son parcours professionnel; saisir, télécharger, transmettre tout contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire, limiter ou nuire à la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, serveur, réseau ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative.   PROPRIETE INTELLECTUELLE   Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du site DV Experts figurant sur le site sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à DV Experts ou à des tiers ayant autorisé DV Experts à les exploiter. L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, image, charte graphique, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, c’est-à-dire réservé au seul cadre de son entreprise ou groupe d’entreprises, ce qui exclut toute représentation à des fins commerciales ou de rediffusion en nombre.   De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’utilisateur s’engage notamment à ne pas procéder à l’extraction de tout ou partie du site aux fins d’importation et de stockage des contenus et de la base de données DV Experts.  Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de DV Experts.  CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES   Les utilisateurs ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et de suppression. Il leur suffit pour exercer ces droits de s’adresser au service suivant : DV Experts | Service communication | Z.A du Bert – 38630 Les Avenières.   Concernant les données nominatives transmises dans le cadre d’une candidature spontanée, les droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données s’effectue auprès de : DV Experts | Service communication | Z.A du Bert – 38630 Les Avenières. Les données personnelles relatives aux utilisateurs, recueillies par l’intermédiaire des formulaires, et toutes informations futures, ne sont destinées qu’à un usage exclusif à la société DV Experts et de ses établissements, dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux utilisateurs sur le site, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires techniques en charge de la gestion du site, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.   Les données des utilisateurs seront également utilisées pour renforcer et personnaliser la communication auprès de ces derniers, notamment par les lettres d’informations DV Experts auxquelles ils se seront éventuellement abonnés. DIVERS   Pour toute information ou question, vous pouvez nous contacter :  - Par courrier électronique : damien.dreux@dv-experts.com   - Par courrier postal à l’adresse suivante :   DV Experts | Service communication | Z.A du Bert – 38630 Les Avenières. - Par téléphone : 04 74 33 86 35 Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations de DV Experts ainsi que de l’utilisateur. DV Experts se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes. Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci, les conditions applicables étant toujours celles accessibles en ligne sur le Site. L’Utilisateur est donc invité à se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible en permanence sur le lien « Conditions Générales d’Utilisation» du Site.

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